1. Éditeur du site
Raison sociale : PROELAN — Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 112 500 €
Siège social : 120 route des Macarons, World Trade Center 2, 06560 Valbonne (Sophia Antipolis), France
RCS : Grasse 424 470 540
SIREN : 424 470 540
SIRET : 424 470 540 00040
N° TVA intracommunautaire : FR94 424 470 540
Téléphone : +33 (0)4 93 65 26 60
E-mail : contact@proelan.com
Activité : Entreprise de Services du Numérique (ESN) et éditrice de logiciel (suite Olympe — portail collaboratif décisionnel et serveur d’intégration de données BI), conseil, études et R&D, assistance à maîtrise d’ouvrage, direction de projets, développement logiciel, tests, homologation et recette.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Agnès BASUYAU, Directrice Générale de PROELAN. Le mail pour contacter la direction de la publication est contact@proelan.com
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (assistance OVH)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page, architecture, code source, contenus rédactionnels, marques, et plus généralement toute création protégeable) est la propriété exclusive de PROELAN ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de PROELAN, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits ou réutilisables.
La marque « PROELAN » ainsi que la suite logicielle « Olympe » et tout autre signe distinctif présent sur le Site sont des marques (déposées ou non) de PROELAN. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
5. Absence de collecte par cookies et traceurs
Le Site ne dépose, à ce jour, aucun cookie ou traceur nécessitant un consentement au sens de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés et des recommandations de la CNIL (pas de cookies de mesure d’audience, de publicité ou de réseaux sociaux). Aucun bandeau de consentement n’est donc affiché.
En cas d’évolution future du Site (ajout d’un outil de mesure d’audience, d’un chat en ligne, etc.), la présente mention et, le cas échéant, une politique de gestion des cookies dédiée seront mises à jour en conséquence, et le consentement préalable des visiteurs sera recueilli si nécessaire.
6. Données à caractère personnel
Le Site ne propose pas de création de compte utilisateur ni de vente en ligne. Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées le sont via le(s) formulaire(s) de contact et/ou de candidature (recrutement) présents sur le Site, à la seule initiative du visiteur.
Ces données sont traitées par PROELAN, responsable de traitement, pour les finalités suivantes : réponse aux demandes de contact, gestion des candidatures spontanées, et relation commerciale avec les prospects/clients le cas échéant. Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas ce qui est nécessaire aux finalités précitées, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Conformément à la réglementation, chaque personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après son décès. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : dpo@proelan.com.
En cas de difficulté persistante, une réclamation peut être introduite auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. PROELAN n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
